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Marques déposées par MITJAVILE François
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CHATEAU ROTEBOEUF Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROTEBOEUF Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.
MITJAVILE François

Numéro de dépôt :
1352071
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU ROTEBOEUF Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.

Déposée le 28 février 1986 par MITJAVILE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ROTEBOEUF Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. »

Le déposant est MITJAVILE François domicilié(e) Château Tertre Roteboeuf,33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2300588) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MITJAVILE domicilié(e) CHATEAU TERTRE ROTEBOEUF,33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2300588) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROTEBOEUF Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. est expirée depuis le 28 février 2016.

MITJAVILE François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAMBES , TERTRE ROTEBOEUF , ROC DE CAMBES


MITJAVILE François - Château Tertre Roteboeuf,33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2300588) - 33330 - France


SCEA MITJAVILE - CHATEAU TERTRE ROTEBOEUF,33330 SAINT LAURENT DES COMBES (dossier no 2300588) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300588 - Publication au BOPI 2005-11-09

Renouvellement sans limitation n°2063450 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU ROTEBOEUF"